Textes: arrêtés

Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs  d'animaux de boucherie  pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements

Arrêté du 13 juin 2007 portant agrément du directeur de la caisse vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC )

Arrêté du 7 mars 2007 portant nomination d'un aumônier militaire  en chef

Arrêté du 14 février 2007 relatif à la composition du comité exécutif de pilotage opérationnel de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Arrêté du 29 janvier 2007 portant nomination au conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Arrêté du 2 mai 2006 portant nomination du président du conseil de direction de l'Institut européen en sciences des religions

Arrêté du 8 août 1960
Application des dispositions de l’article 3 du décret n° 60-391 du 22 avril 1960
relatif à l’enseignement religieux et aux aumôneries dans l’enseignement public
(J.O. du 27 août 1960)

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