Armée

mercredi 15 octobre 2008

 

Textes

Ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire, modifiant et complétant la partie législative du code de la défense  et le code civil texte Arrêté du 7 mars 2007 portant nomination d'un aumônier militaire  en chef Décret n° 2005-248 du 16 mars 2005 modifiant le décret n° 64-498 du 1er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées J.O n° 65 du 18 mars 2005 page 4601 texte Décret n° 2005-247 du 16 mars 2005 portant statut particulier des aumôniers militaires J.O n° 65 du 18 mars 2005 page 4599 texte

Actualité

10 mars 2006 Le CFCM choisit ses trois aumôniers nationaux, des "hommes de terrain"

Jurisprudence

TA de Lyon, n°0504799, 18 janvier 2007 M. Alain  X. Rejet d’un recours contre une décision du ministre de la défense de radier l’aumônerie civile de l’armée de terre. Texte du jugement