lettre du droit des religions

Assemblée Nationale

13ème législature
Question N° : 31235 de M. Straumann Éric (Union pour un Mouvement Populaire - Haut-Rhin) QE
Ministère interrogé : Économie, industrie et emploi
Ministère attributaire : Économie, industrie et emploi
Question publiée au JO le : 23/09/2008 page : 8110
Rubrique : sécurité sociale
Tête d'analyse : cotisations
Analyse : établissement public du culte. réglementation. Alsace-Moselle

USA: Rapport 2008 du département d'État sur la liberté religieuse

Extrait

France

COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME
636
18.9.2008
Communiqué du Greffier
ARRÊT DE CHAMBRE
CHALABI c. FRANCE

Assemblée Nationale
13ème législature
Question N° : 30691 de M. Bartolone Claude(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis) QE
Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative
Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative
Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7947
Rubrique : ésotérisme
Tête d'analyse : sectes
Analyse : lutte et prévention

Assemblée Nationale
13ème législature
Question N° : 26931 de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis) QE
Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Question publiée au JO le : 08/07/2008 page : 5820
Réponse publiée au JO le : 16/09/2008 page : 8052
Rubrique : environnement
Tête d'analyse : espaces verts
Analyse : parcs publics. laïcité. respect

Assemblée Nationale
13ème législature
Question N° : 25219 de M. Cuvillier Frédéric(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Pas-de-Calais) QE
Ministère interrogé : Éducation nationale
Ministère attributaire : Éducation nationale
Question publiée au JO le : 17/06/2008 page : 5011
Réponse publiée au JO le : 16/09/2008 page : 8013
Rubrique : enseignement
Tête d'analyse : parents d'élèves
Analyse : laïcité. respect

Assemblée Nationale
13ème législature
Question N° : 30577 de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis) QE
Ministère interrogé : Défense
Ministère attributaire : Défense
Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7918
Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
Tête d'analyse : cultes
Analyse : diversité. représentation

Assemblée Nationale

13ème législature
Question N° : 30856 de Mme Boyer Valérie(Union pour un Mouvement Populaire - Bouches-du-Rhône) QE
Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative
Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative
Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7951
Rubrique : santé
Tête d'analyse : prise en charge
Analyse : circoncision

Parlement européen

Étiquetage de viandes provenant d'animaux abattus sans étourdissement préalable P-4932/08
8 septembre 2008
QUESTION ÉCRITE posée par Janusz Wojciechowski (UEN) à la Commission

Sénat

Questions écrites

Mise en sûreté des cathédrales et de leur patrimoine mobilier

13 ème législature
Question écrite n° 05494 de M. André Vantomme (Oise - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 11/09/2008 - page 1802

Cours de religion dans les écoles grecques E-4854/08
3 septembre 2008
QUESTION ÉCRITE posée par Georgios Georgiou (IND/DEM) à la Commission

Assemblée Nationale

13ème législature
Question N° : 30184 de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis) QE
Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Question publiée au JO le : 09/09/2008 page : 7707
Rubrique : cultes
Tête d'analyse : bouddhisme
Analyse : statistiques

Assemblée Nationale

13ème législature
Question N° : 30185 de M. Poisson Jean-Frédéric(Union pour un Mouvement Populaire - Yvelines) QE
Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Question publiée au JO le : 09/09/2008 page : 7708
Rubrique : cultes
Tête d'analyse : lieux de culte
Analyse : dégradations. statistiques

Assemblée Nationale

13ème législature
Question N° : 27395 de M. Roy Patrick(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Nord) QE
Ministère interrogé : Éducation nationale
Ministère attributaire : Éducation nationale
Question publiée au JO le : 15/07/2008 page : 6064
Réponse publiée au JO le : 02/09/2008 page : 7617
Rubrique : enseignement
Tête d'analyse : parents d'élèves
Analyse : laïcité. respect

Assemblée Nationale
13ème législature
Question N° : 24346 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire - Nord) QE
Ministère interrogé : Affaires étrangères et droits de l'homme
Ministère attributaire : Affaires étrangères et droits de l'homme
Question publiée au JO le : 03/06/2008 page : 4562
Réponse publiée au JO le : 02/09/2008 page : 7516
Rubrique : politique extérieure
Tête d'analyse : Algérie
Analyse : liberté de culte

Assemblée Nationale
13ème législature
Question N° : 7970 de M. Le Fur Marc(Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor) QE
Ministère interrogé : Santé, jeunesse et sports
Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative
Question publiée au JO le : 23/10/2007 page : 6472
Réponse publiée au JO le : 02/09/2008 page : 7639
Date de changement d'attribution : 18/03/2008
Rubrique : établissements de santé
Tête d'analyse : hôpitaux
Analyse : soins palliatifs. aumôneries. rôle

Discours du Président de la République française, M. Nicolas Sarkozy devant le pape Benoît XVI, vendredi 12 septembre 2008

Discours du Président de la République française, M. Nicolas Sarkozy devant le pape Benoît XVI,
vendredi 12 septembre 2008