EDITORIAL

p.008

Du port de signes d’appartenance religieuse   lors d’une formation linguistique  dispensée en établissement d’enseignement public.

A propos des délibérations de la HALDE   n° 2008-193, 2008-165, 2008-167 et 2008-168

Par Sébastien Lherbier-Levy

ACTUALITE EN BREF  Septembre 2008          

p.010

· Cologne autorise la construction d'une des plus grandes mosquées d'Allemagne

· Audience devant la Cour d'appel de Nancy dans l'affaire du port du voile dans un gîte.

· Un procès renvoyé pour cause de ramadan.

· Le procureur général de Rennes dément le renvoi d'un procès pour motif religieux

· Port du voile: six jeunes filles exclues des cours d'un lycée de la Réunion

·Canada, Le Tribunal des droits de Colombie-Britannique rejette la plainte d'un couple polygame pour discrimination.

· L'Eglise de Scientologie renvoyée en correctionnelle pour "escroquerie en bande organisée"

· Port du voile: six jeunes filles réintégrées dans leur lycée à la Réunion

· La visite papale relance le débat sur la laïcité

· Liberté de la presse: la France condamnée après la plainte d'un journaliste poursuivi pour diffamation après un article sur le directeur de la Grande Mosquée de Lyon.

· Abattage rituel : une éleveuse réclame le droit de choisir

· Liberté de culte: Washington épingle l'Algérie, la Chine et l'Egypte

· Une auto-école refuse d'inscrire une femme portant le voile 

· Canada, Cours d'Éthique et culture religieuse : des parents déposent un recours devant la Cour supérieure

· Mariage annulé: les époux ont redemandé en appel l'annulation de leur union

· Georges Fenech, nouveau président de la Miviludes

· Sectes: Un rapport sur la Miviludes préconise une évolution vers un statut législatif

· Concours: la Halde demande de bannir les questions sur origine et religion

ACTUALITE EN BREF Octobre  2008

p.019

· La France respecte les sikhs, qui doivent respecter les lois sur la laïcité selon le Président Sarkozy

· Conseil de Paris: Débat sur les subventions aux crèches confessionnelles

· Feu vert officiel en Grèce à la crémation des corps, malgré l'Eglise

· La Suisse refuse le permis de séjour à Claude Vorilhon, alias Raël.

· Rhône-Alpes: enquête des RG sur la religion des agents du conseil régional

· Finance islamique: un rapport du Sénat pointe "l'inertie" française

· Le Tribunal Suprême d’Espagne sanctionne un jugement annulant un baptême catholique.

· Affaire du port du voile dans un gîte vosgien: deux mois avec sursis pour la propriétaire en appel.

· Algérie: relaxe en appel de 6 personnes condamnées pour violation du ramadan

· Grèce: Une religieuse grecque congédiée demande des indemnités à son couvent

· Un juge de proximité estime illégal un arrêté anti-scientologie du maire d'Angers

· L'université Montpellier 1 épinglée par la Halde à la suite de discriminations

· Grèce: commission d'enquête parlementaire sur l'affaire du Mont Athos

· Le Tribunal fédéral suisse examine la question des dispenses de leçons de natation sollicitées pour des raisons religieuses.

PARLEMENT EUROPEEN Questions

p.026

· QUESTION ÉCRITE posée par Georgios Georgiou (IND/DEM) à la Commission

Objet: Cours de religion dans les écoles grecques

· QUESTION ÉCRITE posée par Janusz Wojciechowski (UEN) à la Commission

Objet: Étiquetage de viandes provenant d'animaux abattus sans étourdissement préalable

· QUESTION ÉCRITE posée par Frank Vanhecke (NI) à la Commission

Objet: Liberté de religion en Turquie

· QUESTION ÉCRITE posée par Marco Cappato (ALDE) à la Commission

Objet: Exemption consentie à l'Église catholique en matière d'impôt foncier communal (ICI) en Italie

· QUESTION ÉCRITE posée par Antonios Trakatellis (PPE-DE) à la Commission

Objet: Réouverture de l'École de théologie de Chalki et suspension des négociations d'adhésion avec la Turquie

· QUESTION ÉCRITE posée par Véronique De Keyser (PSE) à la Commission

Objet: Transparence du site du BEPA, rubrique "Dialogue avec les religions, les Églises et les communautés de convictions"

· QUESTION ÉCRITE posée par Marco Cappato (ALDE) et Marco Pannella (ALDE) à la Commission

Objet: Témoins de Jéhovah en Corée du Sud

ASSEMBLEE NATIONALE Question écrites Septembre 2008

p.030

· Question N° : 7970 de M. Le Fur Marc(Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor)

· Question N° : 24346 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire - Nord)

· Question N° : 27395 de M. Roy Patrick(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Nord)

· Question N° : 30185 de M. Poisson Jean-Frédéric(Union pour un Mouvement Populaire - Yvelines)

· Question N° : 30184 de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis)

· Question N° : 30856 de Mme Boyer Valérie(Union pour un Mouvement Populaire - Bouches-du-Rhône)

· Question N° : 30577 de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis)

· Question N° : 25219 de M. Cuvillier Frédéric(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Pas-de-Calais)

· Question N° : 26931 de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis

· Question N° : 30691 de M. Bartolone Claude(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis)

· Question N° : 31235 de M. Straumann Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Haut-Rhin)

· Question N° : 31674 de M. Goua Marc(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Maine-et-Loire)

· Question N° : 27836 de M. Sordi Michel(Union pour un Mouvement Populaire - Haut-Rhin)

· Question N° : 24868 de M. Jung Armand(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Bas-Rhin)

· Question N° : 31529 de M. Tardy Lionel(Union pour un Mouvement Populaire - Haute-Savoie)

ASSEMBLEE NATIONALE Question écrites Octobre 2008

p.041

· Question N° : 32740 de M. Mourrut Étienne(Union pour un Mouvement Populaire - Gard)

· Question N° : 32569 de M. Morel-A-L'Huissier Pierre(Union pour un Mouvement Populaire – Lozère

· Question N° : 32960 de M. Maurer Jean-Philippe(Union pour un Mouvement Populaire - Bas-Rhin)

· Question N° : 33135 de M. Ciotti Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes)

· Question N° : 33134 de M. Ciotti Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes

· Question N° : 33133 de M. Ciotti Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes)

· Question N° : 33131 de M. Ciotti Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes)

· Question N° : 33130 de M. Lefebvre Frédéric(Union pour un Mouvement Populaire - Hauts-de-Seine)

· Question N° : 18721 de Mme Carrillon-Couvreur Martine(Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Nièvre

· Question N° : 3420  de Mme Poletti Bérengère(Union pour un Mouvement Populaire - Ardennes)

· Question N° : 25916  de M. Bouchet Jean-Claude(Union pour un Mouvement Populaire - Vaucluse)

· Question N° : 27426  de M. Remiller Jacques(Union pour un Mouvement Populaire - Isère)

· Question N° : 30577  de M. Raoult Éric(Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis

SENAT

p.048

Intervention de Gérard Larcher à l’occasion de l’inauguration du nouvel espace protestant Cap Espérance, le 11 Octobre 2008.

REGLEMENTATION

p.053

Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du président de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires  - M. Fenech  (Georges)

ASSEMBLEE NATIONALE activités

p.055

ASSEMBLÉE NATIONALE, CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, TREIZIÈME LÉGISLATURE, Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 23 septembre 2008., PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre les atteintes à la dignité de la femme résultant de certaines pratiques religieuses .

ASSEMBLÉE NATIONALE, CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, TREIZIÈME LÉGISLATURE, Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 22 juillet 2008., PROPOSITION DE LOI, visant à interdire le port de signes ou de vêtements manifestant ostensiblement une appartenance religieuse, politique ou philosophique à toute personne investie de l'autorité publique, chargée d'une mission de service public  ou y participant concurremment.

N° 1153, ASSEMBLÉE NATIONALE, CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, TREIZIÈME LÉGISLATURE, Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 octobre 2008., RAPPORT D’INFORMATION, FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE sur la clarification des compétences des collectivités territoriales. EXTRAIT

N° 1147, ASSEMBLÉE NATIONALE, CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, TREIZIÈME LÉGISLATURE, Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 octobre 2008., RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE SUR LA PROPOSITION DE LOI (N° 950), MODIFIÉE PAR LE SÉNAT, relative au statut des témoins devant les commissions d’enquête parlementaires . EXTRAIT

PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

p.063

  Discours du Président de la République Nicolas Sarkozy devant le pape  Benoît XVI , vendredi 12 septembre 2008

CSA

p.068

Décision n° 2008-743 du 8 juillet 2008 autorisant l’Association cultuelle israélite de Toulouse  à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Kol Aviv

HALDE

p.072

Délibération relative au refus par un organisme public de formation d'accès à une formation se tenant dans les locaux d'un lycée public en raison du port du foulard islamique n° 2008-168 du 01/09/2008

Délibération relative au refus par un organisme public de formation d’accès à une formation se tenant dans les locaux d’un lycée public au motif qu’elle porte le foulard islamique n° 2008-167 du 01/09/2008

Délibération relative au port du turban sikh par un élève au sein d’un établissement scolaire public n° 2008-183 du 01/09/2008

Délibération relative au port du turban sikh par un élève au sein d’un établissement scolaire public n° 2008-182 du 01/09/2008

Délibération relative au port du turban sikh par un élève au sein d'un établissement scolaire public n° 2008-181 du 01/09/2008

Délibération relative d’une part aux prescriptions légales d’apposition d’une photographie d’identité tête nue sur les documents d’identité et d’autre part à l’exclusion d’élèves portant le turban sikh des lycées n° 2008-180 du 01/09/2008

Délibération relative à une demande de consultation de l’ANAEM sur la compatibilité de l’interdiction du port de la burqa dans le cadre d’une formation linguistique  obligatoire en vertu d’un contrat d’accueil et d’intégration (CAI) n° 2008-193 du 15/09/2008

Délibération relative à un refus d’accès à une formation linguistique  obligatoire fondé sur le port du foulard n° 2008-165 du 15/09/2008

JURISPRUDENCE administrative

p.104

Tribunal administratif de Melun, n° 0503187/4, 13 juin 2008, ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH (A.L.C.T.J.) DE SENART

L’obligation ainsi instituée par l’article L. 210-1 du code de l’urbanisme a le caractère d’une formalité substantielle dont la méconnaissance entache d’illégalité la décision de préemption ; que la décision du 22 avril 2005, qui se borne à indiquer, après avoir visé le projet de plan directeur d’urbanisme, que « la commune a donc intérêt à acquérir la parcelle en exerçant son droit de préemption, afin de constituer une réserve foncière destinée à la réalisation d’une opération d’aménagement mixte de logements, commerces, équipements et services », sans mentionner l’opération d’aménagement précise en vue de laquelle la préemption était décidée, ne satisfait pas à ces prescription.

Tribunal administratif de Paris, n°0305719/1, 17 juin 2008, Robert F.

M. F. a porté, en déduction de son bénéfice non commercial des années 1997 à 1999, des dépenses afférentes, d’une part à diverses prestations de « conseil » dispensées par l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Center (ASES-CC), d’autre part à des ouvrages et cassettes acquis auprès de la S.A.R.L. SEL, dispensatrice des oeuvres du fondateur de l’Eglise précitée ; que si M. F. soutient que les dépenses susévoquées étaient nécessitées par son activité d’agent commercial au service du développement du pôle confiseries du groupe X., il ne l’établit aucunement ; que c’est dès lors à bon droit que l’administration a réintégré lesdites dépenses au bénéfice non commercial de chacune des années dont s’agit.

Tribunal administratif de Nancy, n° 0800189, 28 août 2008, EGLISE REFORMEE DE France

Il ne résulte pas de l'instruction que le rez-de-chaussée de l’immeuble de la requérante soit affecté à l’exercice du culte ou librement accessible au public ; que, dès lors, la requérante était assujettie à la taxe d'habitation sur le fondement de l’article 1407 du code général des impôts.

Tribunal administratif de Dijon, n°0602255, 16 octobre 2008, M. et Mme P.

La sonnerie de la cloche de l’église, à chaque heure entre 8 et 20 heures, corresponde à un usage local ; qu’en refusant de supprimer les sonneries civiles litigieuses, le maire de la Commune a violé les dispositions précitées de l’article 51 du décret du 16 mars 1906.

Cour administrative d’appel de Paris, n° 06PA01300 , 18 septembre 2008, ASSOCIATION EGLISE UNIVERSELLE DU ROYAUME DE DIEU

Le jugement du 16 juillet 2004 par lequel le Tribunal administratif de Paris avait annulé le refus tacitement opposé à l’association requérante était frappé d’appel à la date à laquelle le maire de Paris a pris la décision contestée ; que, dans ces conditions, celui-ci pouvait à bon droit contrairement à ce que soutient l’association requérante, prendre en compte une procédure de révision du plan local d’urbanisme en cours à cette dernière date et prononcer un sursis à statuer dès lors que dans le cadre de cette procédure un emplacement réservé avait d’ores et déjà été expressément prévu sur le terrain en cause pour la réalisation d’un équipement culturel.

Cour administrative d’appel de Paris, n° 07PA01331, 16 octobre 2008

Si les requérants soutiennent que l’arrêté litigieux porte atteinte à la liberté religieuse garantie par les dispositions précitées en leur imposant, dans son article 11, de respecter les horaires d’ouverture fixés, ainsi qu’il a été dit, du mardi au samedi de 8h30 à 19h30 et le dimanche de 8h30 à 13h et en donnant à cette obligation un caractère général et absolu, sans prévoir la possibilité de dérogations fondées sur la pratique religieuse, ces dispositions n’ont pas eu pour objet et ne sauraient avoir légalement pour effet d’interdire aux commerçants qui en font la demande de bénéficier individuellement des autorisations de fermeture nécessaires à l’exercice d’un culte ou à la célébration d’une fête religieuse dans la mesure où ces dérogations ne seraient pas incompatibles avec le bon fonctionnement du marché et le respect de la mission d’intérêt général qui s’attache au service offert aux usagers.

Que si les requérants soutiennent que l’obligation d’ouvrir les magasins le samedi qu’entraîne les horaires prévus par l’arrêté attaqué empêcherait les commerçants de religion juive d’ouvrir un commerce dans ce marché et méconnaîtrait ainsi le principe de la liberté du commerce et de l’industrie, pour les motifs ci-dessus exposés, ce moyen doit être écarté.

JURISPRUDENCE judicaire

p.127

Cour de cassation, Chambre civile 3, 10 Septembre 2008, N° 07-16.684, Société Mas c/ Association Secours catholique

Attendu qu'ayant souverainement retenu que la salle édifiée par la société Mas était un lieu de prières  lesquelles ne sont ni un bien ni un service évaluable, et relevé que l'association le Secours catholique , à supposer même qu'elle exerce une profession, avait une activité dans le domaine humanitaire, la cour d'appel, répondant aux conclusions, a pu en déduire que le marché portant sur l'édification d'un lieu de culte  n'était pas en rapport avec l'exercice de l'activité de l'association le Secours catholique

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE

p.129

  ARRÊT DU TRIBUNAL (huitième chambre), 17 septembre 2008, affaire T‑226/07, Prana Haus GmbH contre Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles). Demande de marque communautaire verbale PRANAHAUS et référence à une notion tirée de l’enseignement hindouiste et du yoga

DROIT COMPARE : BELGIQUE

p.137

  19 MAI 2008

Décret relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus

Sénat de Belgique, SESSION DE 2007-2008, 26 MAI 2008, Proposition de déclaration de révision de l'article 1er de la Constitution, en vue d'y inscrire le principe de la laïcité de l'État fédéral (Déposée par M. François Roelants du Vivier)

Sénat de Belgique, SESSION DE 2007-2008, 1er mai 2008, Proposition de loi interdisant le port du foulard ou du voile pour le personnel des services publics fédéraux (Déposée par Mme Anke Van dermeersch)

Sénat de Belgique, SESSION DE 2007-2008, 27 JUIN 2008, Proposition de loi visant à appliquer la séparation de l'État et des organisations et communautés religieuses et philosophiques non confessionnelles, AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT Nº 44.521/AG DU 20 MAI 2008.

BLBLIOGRAPHIE

p.170

INDEX

p.173